Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM-ONE
Univercell-Biosolutions, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3800963
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
CM-ONE de Univercell-Biosolutions

Présentation de la marque CM-ONE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Univercell-Biosolutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CM-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Univercell-Biosolutions domicilié(e) 29 RUE JEANNE MARVIG - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 251 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Univercell-Biosolutions domicilié(e) 29 RUE JEANNE MARVIG - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque CM-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM-ONE est expirée depuis le 27 janvier 2021.

Univercell-Biosolutions a également déposé les autres marques suivantes : UniverCell BioSolutions , HUMAN CELL DESIGN , ED-ONE , ET-ONE , ProGActive , MESOPURE , ECN 90


Univercell-Biosolutions, S.A.S. - 29 RUE JEANNE MARVIG - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 524251626


Univercell-Biosolutions - 29 RUE JEANNE MARVIG - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.